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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU
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TCHATCHEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCHATCHEUSE
LELEU (SAS)

Numéro de dépôt :
3205852
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013
TCHATCHEUSE de LELEU

Présentation de la marque TCHATCHEUSE

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TCHATCHEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 498 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELEU (SAS) domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France.

La marque TCHATCHEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHATCHEUSE est expirée depuis le 20 janvier 2013.

LELEU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONFORTLETEX , MODULO CONFORT , SILITEO , WHO WHY UN UNIVERS CONTEMPORAIN , LA FETE DES CANAPES DE FRANCE , OLDCHIP , Who Why QUESTION D'IMAGINATION. , cap.line


LELEU (SAS) - ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France - SIREN 322498023


LELEU (SAS) - ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417589 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Meubles ; chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs, tables, tables basses, tables de chevet